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Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155959
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants concernant l'attribution de la prime d'encadrement...
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Avis 20155701
Mairie de Guyancourt
Communication de l’ensemble des délibérations ou arrêtés fixant :
1) le régime indemnitaire des...
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Avis 20155716
Ministère de la défense
Communication, à son client, de la lettre lui faisant part d'un trop versé de solde d'un montant...
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Avis 20155776
Communauté de communes de la Porte Normande
Copie des documents suivants :
1) la ou les délibérations instaurant le ou les régimes...
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Avis 20152853
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les extraits de...
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Avis 20152875
Mairie de Godewaersvelde
Copie de la délibération 47/2011 prise le 25 juillet 2011 par le conseil municipal de la commune...
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Avis 20152919
Ministère de la défense
Communication de tous les textes justifiant son traitement d'agent de la Direction générale de...
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Avis 20152518
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication d'une copie des documents suivants concernant l'unité territoriale de Paris de la...
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Avis 20152768
Ministère de l'intérieur
Communication, de préférence par voie électronique, du décompte concernant les primes « frais de...
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Avis 20152794
Mairie d'Hermies
Copie, de préférence par voie électronique, des arrêtés portant attribution de la nouvelle...
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Conseil 20152854
Conseil départemental de la Charente
Caractère communicable des documents suivants concernant Madame X, ancienne directrice générale...
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Avis 20152278
Mairie de la Bassée
Copie des documents suivants établis en application de l'article R2213-50 du code général des...
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Avis 20152396
Mairie du Vésinet
Communication des délibérations concernant :
1) les conditions d'avancements d'échelon ;
2)...
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Avis 20152407
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie du rapport circonstancié adressé par Madame X X à Monsieur X à la...
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Avis 20152415
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des délibérations relatives au régime indemnitaire des agents de la communauté de communes.
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Avis 20152188
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Copie du courrier de la direction générale de l'offre de soins (DGOS) en réponse au courrier du...
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Avis 20151976
Mairie d'Angers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X, médiateur de la Ville :
1) son contrat de...
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Avis 20152124
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination de Monsieur X...
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Avis 20151560
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments de traitement de Monsieur X, recruté en qualité d’attaché territorial...