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Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
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Avis 20184473
Ministère de la culture
Communication des documents relatifs à la découverte du pavement mosaïque sur le site d’emprise...
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Avis 20184684
Ministère de la culture
Communication de l'entier dossier sur la base duquel l'administration a décidé d’engager...
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Conseil 20190026
Musée Rodin
1) caractère communicable des numérisations tridimensionnelles d’œuvres d'art, au regard de la...
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Avis 20183372
Mairie de Melun
Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...
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Avis 20183785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation du pavillon de la Muette, sis...
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Avis 20183162
Ministère de la culture
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la côte AD 1250 W 76 ou copie...
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Avis 20182676
Communauté de communes Cagire-Garonne-Salat
Communication des rapports réalisés par la société Hadès Archéologie du 7 au 17 mars 2016 sur le...
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Avis 20182002
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation de l'ancienne Surintendance des...
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Avis 20182037
Mairie de Tarascon
Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...
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Conseil 20181880
Communauté d'agglomération Provence verte
Caractère communicable du procès-verbal de constat établi par un huissier de justice lors de la...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Conseil 20182893
Mairie de Domfront-en-Poiraie
Caractère communicable d'une étude de diagnostic concernant des travaux de restauration et de...
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Avis 20180962
Ministère de la culture
Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...
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Avis 20180739
Ministère de la culture
Communication de trois dossiers complets relatifs à l'exportation d'œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau
Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.
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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20175222
Ministère de la culture
Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...
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Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...
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Avis 20170566
Assemblée nationale
Copie de l'inventaire ou de la liste des œuvres d'art contemporain acquises par l'Assemblée...