-
Avis 20134385
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, relatifs à la prise en charge par la direction générale...
-
Avis 20134436
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les devis et bons de commande établis du 1er septembre 2011...
-
Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)
Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...
-
Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
-
Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
-
Avis 20140566
Mairie de Suresnes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants pour les exercices...
-
Avis 20140719
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des documents budgétaires et comptables suivants :
1) pour les années 2011 à...
-
Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
-
Avis 20142172
Foyer rural de Chenoise
Copie des documents concernant l'utilisation des subventions attribuées par la commune.
-
Avis 20142613
Mairie de Cristinacce
Copie des documents reçus par la mairie attestant :
1) de l'octroi en 2011 d'une subvention de...
-
Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
-
Conseil 20144478
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du détail de la rémunération des dirigeants d'associations relevant de...
-
Avis 20144819
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Communication d'une copie de toute convention liant l'association « Théâtre X X » de Saint-Saëns...
-
Avis 20144909
Mairie de Papaïchton
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte administratif d'avril 2014 à...
-
Avis 20150334
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des comptes de l’association Hellfest Productions clos au 30 juin 2014.
-
Avis 20150441
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation des comptes de l'association Hellfest Productions pour l'exercice de l'année 2014.
-
Avis 20151338
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la subvention accordée par l'ANDRA à...
-
Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
-
Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...