-
Avis 20155841
Préfecture de l'Eure
Communication du dossier concernant les investigations menées par l'agence régionale de santé,...
-
Avis 20155594
Mairie de Larmor-Plage
Communication du rapport, et de ses conclusions, rendu à la suite des mesures de champ...
-
Avis 20153803
Port de plaisance de la Rochelle
Communication des documents suivants, relatifs à l'immersion en mer des produits de dragage...
-
Avis 20152996
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité...
-
Avis 20153132
Préfecture du Cher
Copie du dernier rapport d'étude sonore concernant le karting de Montavelange effectué en 2014-2015.
-
Avis 20152805
Préfecture du Morbihan
Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...
-
Avis 20152442
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication, en sa qualité de commissaire enquêteur titulaire, de l'avis de la Commission...
-
Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...
-
Avis 20151763
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des des documents relatifs aux épandages de produits phytosanitaires, précisant les...
-
Avis 20151546
Préfecture du Gers
Communication des mesures de bruit dans l'environnement du circuit Paul Armagnac à Nogaro.
-
Avis 20151154
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants concernant les deux centrales d’enrobés à chaud situées au...
-
Avis 20151381
Mairie d'Ussel
Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...
-
Avis 20151404
Mairie de Byans-sur-Doubs
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d'implantation d'un parc...
-
Avis 20151406
Mairie de Lombard
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
-
Avis 20150828
Mairie de Saint-Martin-de-Valgalgues
Communication de l'ensemble des documents attestant de la pollution du merlon situé sur la commune.
-
Avis 20150780
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)
Communication des documents suivants relatifs au contrôle d'une installation classée de stockage...
-
Avis 20150575
Mairie d'Albi
Communication de l’étude réalisée par la société GAMBA relative aux mesures vibratoires sur les...
-
Avis 20150690
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de toute décision, portant autorisation ou déclaration au titre du droit de l'eau et/ou au...