-
Avis 20133454
Mairie de Caumont-sur-Durance
Copie de l'état actuel des primes et indemnités versées à l'ensemble des agents de la commune et...
-
Avis 20133456
Centre hospitalier d'Aubenas
Communication des dossiers complets et anonymisés des patients notés « plaintes CRUQ 10 06 2013...
-
Avis 20133458
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents relatifs au placement d'office en congé de longue durée de son client :
1)...
-
Avis 20133459
La Poste
Copie, adressée de préférence au demandeur ou au docteur XXX-XXX XXX, du compte rendu des...
-
Avis 20133460
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Copie de la décision de reconnaissance du caractère professionnel de son accident du travail en...
-
Avis 20133461
Mairie de Jarny
Communication des comptes des associations « la compagnie du théâtre du Jarnisy » et « le...
-
Avis 20133462
Mairie d'Argenteuil
Communication d'une copie de l'arrêté d'hospitalisation d'office pris par le maire à l'encontre...
-
Avis 20133463
Préfecture de la Marne
Communication d'une copie des « instructions du préfet de la Marne référencées 2012/773 en date...
-
Avis 20133464
Mairie de Saint-Anne
Copie des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
-
Avis 20133465
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20133466
Mairie de La Possession
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec l'institut de sondages CSA...
-
Avis 20133467
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Pôle)
Communication des documents, enquête et conclusions détenus par l'agence, relatifs à l'incident...
-
Avis 20133468
Conseil général de la Haute-Savoie
Communication du rapport d'audit sur l'organisation et le fonctionnement du service « protocole...
-
Avis 20133469
Mairie de Lanta
Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant...
-
Avis 20133471
Syndicat intercommunal pour les réseaux de communications électroniques de l'agglomération grenobloise (SIROCCO)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20133473
Présidence de la République
Communication des documents suivants, relatifs à la création, l'entretien, la sécurité et le...
-
Avis 20133474
Mairie de Saint-Ouen
Copie de l'estimation effectuée par France Domaine dans le cadre du projet d'acquisition par la...
-
Avis 20133475
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de l'ensemble des éléments d'information ayant conduit le ministère de...
-
Avis 20133476
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
-
Avis 20133477
Mairie de Biarritz
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...