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Avis 20173895
Mairie de Saulchery
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20174253
Mairie de Ferrières-en-Brie
Communication par courriel de l'intégralité du dossier relatif au projet de révision du plan...
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Avis 20174338
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des avis et des documents relatifs au PLU...
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Avis 20174355
Mairie d'Albi
Communication des documents suivants concernant le plan local d'urbanisme (PLU) en vigueur le 8...
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Avis 20173103
Mairie de Laurenan
Communication par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du...
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Avis 20173245
Mairie de Saint-Georges-d'Espéranche
Communication, dans le cadre d'un refus de permis de construire opposé à son client, des...
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Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...
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Avis 20173277
Mairie de Manteyer
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire X en date du 13 mars 2017...
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Avis 20173376
Mairie de Mens
Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) le règlement de...
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Avis 20173377
Mairie de Mens
Communication de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) le justificatif...
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Avis 20173414
Mairie de Saint-Estève
Communication sur CD-ROM joint par le demandeur de documents relatifs à la révision générale du...
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Avis 20176074
Mairie de Troussey
Copie de l'intégralité du dossier relatif au projet du plan local d'urbanisme de la commune, à...
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Avis 20176082
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par courriel ou courrier, de l'arrêté en date du 28 février 2017 mettant à jour...
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Avis 20176129
Mairie de Malaucène
Copie sous format papier, ou PDF sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs aux travaux...
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Avis 20176150
Mairie de Trappes
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...