Recherche - CADA

08/09/2016 Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20163686
SNCF

Copie du préavis de grève concernant le mouvement social du 15 mai 2016.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Grève
Avis 20163872
Mairie de Champeaux (77)

Copie de la demande de déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux...

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162566
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)

Communication de son dossier médical suite à son hospitalisation le 2 juin 2016 sur le site de Senlis.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20162593
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des commissions administratives...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20162683
Université Pierre et Marie Curie

Copies des conventions passées entre le centre de formation des apprentis de l'Université Pierre...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel
Avis 20162739
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication des documents suivants relatifs à son client : 1) l'arrêté le plaçant en mi-temps...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20162750
Ministère de l'intérieur

Copie de la grille de ses réponses à l'épreuve du QCM de l'examen professionnel QB de la session 2016.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence Travail Et Emploi / Emploi Public Concours
Avis 20162751
Ministère de l'intérieur

Communication de l'intégralité de son dossier médical comprenant le compte-rendu médical du...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20162769
Mairie de Poitiers

Communication du procès-verbal de délibération du jury accompagné des informations sur la...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20162817
Mairie de Meillerie

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les marchés...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20162818
Conseil départemental de l'Isère

Communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants, relatifs au...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20162820
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) la convention signée entre le Conseil départemental de...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Législation du trav. et conv. collectives
Avis 20162946
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants, dans le but de calculer le montant de ses taxes foncières...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20162953
La Poste

Copie de ses fiches de candidature pour l'accès au grade de Conducteur de Travaux de la...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Assimilés fonctionnaires
Avis 20162956
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Pollution
Avis 20162967
Métropole de Lyon

Copie des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon de...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20162985
Haut-commissariat de la République en Polynésie française

Copie de la lettre n° 109 HC/IDV/AR du 12 janvier 2005 adressée au maire de Paea, relative à la...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20163013
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux relatifs aux commissions paritaires...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale