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Avis 20161660
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'ensemble des documents concernant la...
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Avis 20161670
Préfecture de l'Aube
Copie de l'entier dossier concernant le refus préfectoral de renouvellement de l'autorisation...
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Avis 20161674
Société d'économie mixte ville renouvelée (SEM)
Copie, sur support papier ou sur cédérom, des documents suivants concernant les lots n° 1 «...
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Avis 20161677
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SODILOR SAS, attributaire du marché...
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Avis 20161692
GRAND DELTA HABITAT
Communication du rapport complet d'analyse des offres techniques et financières faisant...
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Conseil 20161701
Mairie d'Amblainville
Caractère communicable, à l'association « Protection et Sauvegarde du Patrimoine d'Amblainville...
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Avis 20161705
Créteil Habitat SEMIC
Communication des documents suivants :
1) le marché public relatif aux travaux de...
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Avis 20161732
Communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20161735
Communauté de communes du Cher à la Loire
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161767
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public conclu avec...
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Avis 20161928
Mairie de Vandoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161222
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Communication des dossiers soumis au comité technique et/ou au conseil d'administration en vue...
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Avis 20161272
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 à 15 du marché public, relancé par...
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Avis 20161285
Conseil régional de Bourgogne
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des sondages pour...
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Avis 20161296
Mairie de Valette
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réhabilitation de...
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Avis 20161315
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) l'appel d'offres relatif au marché public...
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Avis 20161344
Association BTP CFA de Poitou-Charentes
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Ossature bois – bardage bois » du marché...
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Avis 20161363
Mairie de Morsiglia
Copie du bail passé avec Madame X, architecte, concernant la location du couvent de la commune.