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Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 16...
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Avis 20150221
Mairie de Roquevaire
Communication des documents comptables relatifs aux comptes de la commune faisant apparaître la...
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Avis 20150222
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie par courriel, des documents suivants :
1) les statuts de l'association...
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Avis 20150223
Mairie de Sully-sur-Loire
Copie des documents suivants :
1) tout document informant les membres du comité d'hygiène et de...
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Avis 20150224
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs à l'épreuve écrite de l'examen professionnel d'ingénieur...
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Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des éléments suivants :
1) la liste des sociétés effectuant des transports...
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Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...
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Avis 20150227
Ministère de la culture et de la communication
Communication de la convention conclue avec la société Newsprint dans le cadre de l'octroi par...
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Avis 20150230
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des pièces de procédure concernant la vérification de comptabilité de la...
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Avis 20150231
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie des documents suivants relatifs à l'examen professionnel pour l'accès au corps d'attachés...
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Avis 20150232
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication des documents suivants :
1) les missions transmises aux docteurs Xet X dans le...
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Avis 20150233
Mairie de Villejust
Copie des analyses réalisées par le laboratoire SGS le 25 janvier 2013, concernant la présence...
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Avis 20150234
Mairie de Saint-Mandé
Copie de l'intégralité du dossier administratif individuel de sa cliente.
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Avis 20150236
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs aux versements volontaires en faveur des parties civiles...
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Avis 20150239
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...
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Avis 20150240
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)
Copie de son dossier personnel contenant l'annexe 3 intitulé « Préparation du jury d'évaluation...
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Avis 20150241
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire
Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation relatif à la...
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Avis 20150242
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication, sous forme informatique, de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation...
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Avis 20150243
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la vérification de comptabilité dont a fait l'objet la...
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Avis 20150245
Mairie de Ménilles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et administrateur du centre communal...