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Avis 20131743
Mairie de Lyon
Copie du rapport établi par la société XXX à la suite de la visite de son appartement situé 18...
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Avis 20132084
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des dossiers présentés lors de la réunion d'information qui a eu lieu le 6 mars 2013,...
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Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
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Avis 20130607
Mairie de La Chapelle-Heulin
Consultation des comptes rendus ou procès-verbaux de la réunion de la commission des finances au...
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Avis 20130938
Mairie de Lettret
Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20131474
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication de l'autorisation d'occupation temporaire relative à une billetterie, dont la...
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Avis 20131534
Mairie de Nangis
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage demandé par la municipalité pour la...
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Avis 20131607
Mairie de Lantosque
Copie des documents suivants :
1) les documents attestant de l'existence du Syndicat des...
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Avis 20131637
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation précaire et révocable d'occupation du domaine...