-
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
-
Avis 20151881
Mairie du Grau-du-Roi
Communication des documents relatifs à l'enquête administrative en cours concernant le directeur...
-
Avis 20151946
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie de son dossier médical depuis le 12 septembre 2014 et notamment des documents suivants :...
-
Avis 20151994
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie de la correspondance par laquelle les services administratifs de la...
-
Avis 20152000
Mairie de Laignelet
Copie des documents suivants dans le cadre de l'acquisition, par la commune, des parcelles de...
-
Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 :
1) la liste...
-
Avis 20152049
Mairie de Gildwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
-
Avis 20152071
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie du procès-verbal signé de la réunion du conseil d’administration de l’institut de...
-
Avis 20152083
Mairie du Mans
Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...
-
Avis 20152095
Domaine national de Chambord
Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...
-
Avis 20152112
Ministère de l'intérieur
Copie du décret conférant la nationalité française à son grand-père, Monsieur X, admis à la...