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Avis 20134715
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Conseil 20134770
Mairie de Lagny-sur-Marne
Caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134789
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des fichiers détaillés de ventes des médicaments en ville et à l’hôpital en France...
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Avis 20134807
Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Copie des documents suivants :
1) le marché public passé avec l'entreprise B3E portant sur une...
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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
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Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...
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Avis 20134892
Musée du Quai Branly
Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...
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Avis 20134895
Mairie de Paris
Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...
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Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)
Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.
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Avis 20134938
Mairie du Lavandou
Copie des documents suivants :
1) le « sous-traité SA XXX » ;
2) le contrat de location du...
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Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...
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Conseil 20134471
Etablissement public de santé mentale (EPSM) Lille-Métropole
Caractère communicable des procès-verbaux ou comptes rendus des instances d'un établissement...