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Avis 20162348
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs au dossier...
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Avis 20155467
Direction générale des patrimoines
Communication, de préférence par voie électronique, des documents produits par le SIAF à...
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Avis 20155215
Premier ministre
Communication de la décision d'internement administratif au camp de Foun Tataouine (Tunisie)...
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Avis 20153352
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des transcriptions d'hypothèques suivantes :
1) volume 846 n° 39 du 27 janvier 1933 ;
2)...
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Avis 20154122
Mairie de Lamballe
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, des listes nominatives des recensements de la...
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Avis 20143111
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les récépissés de transmission datés et détaillés relatifs...
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Avis 20132691
Mairie de Haut-du-Them-Château-Lambert
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...