-
Conseil 20135012
Mairie de Saint-Sulpice
Caractère communicable à un membre d'un groupe politique, de l'étude réalisée par des étudiants...
-
Avis 20135125
Mairie d'Amiens
Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier de...
-
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...
-
Avis 20135174
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...
-
Avis 20135197
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Communication des délibérations du conseil d'agglomération se rapportant au projet...
-
Avis 20135240
mairie de Longperrier
Consultation des éléments suivants :
1) l'appel d'offre pour le projet immobilier ;
2) la...
-
Avis 20135243
Mairie de Marnes-la-Coquette
Copie de l'ensemble des courriers que la commune a échangés avec l'Architecte des bâtiments de...
-
Avis 20135255
Mairie de Lesneven
Copie du permis de construire n° 83325 délivré le 23 mars 1966 à la société X. concernant les...
-
Avis 20135274
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Copie de l'ensemble des plans relatifs aux travaux de voirie réalisés en juillet 2010, face à...
-
Avis 20135276
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de l'ensemble des plans des travaux de voirie réalisés en septembre 2010, à proximité du...
-
Avis 20135293
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants, relatifs aux parcelles ZM n° 39, ZI n° 12, 14, 19, 21, 22, 76, 85,...
-
Avis 20135299
Mairie de La Verpillière
Copie du porter à connaissance des personnes publiques associées à la révision du PLU de la commune.
-
Avis 20135301
Mairie de Lacommande
Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux d'extension de la bergerie voisine de...
-
Avis 20135306
Mairie de Lanton
Copie du bail emphytéotique établi en 2002 entre la société Challenger et la commune de Lanton.
-
Avis 20135317
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Communication du rapport du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire visé...
-
Avis 20135321
Mairie de Saint-Agathon
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée AL 123 lui appartenant, déclassée de la zone...
-
Avis 20135351
Mairie de Frangy
Copie, de préférence par courriel, du rapport du commissaire enquêteur concernant l'enquête...
-
Avis 20135364
Mairie d'Ezanville
Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...
-
Avis 20135382
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure
Communication, de préférence par envoi électronique, de l'étude du réaménagement du Quai, menée...
-
Conseil 20135392
Mairie de Vertou
Caractère communicable des mémoires techniques des entreprises soumissionnaires (CIRMAD,...