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Avis 20141384
Conseil général de la Martinique
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restauration des...
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Avis 20141053
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141055
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141070
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des documents comportant la décomposition détaillée (sous-détail de prix) des deux...
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Avis 20141134
Conseil général des Vosges
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le déneigement...
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Avis 20141186
Mairie de Valdeblore
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141245
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc-Roussillon (SAFER 34)
Communication d'une copie du courrier adressé par la SAFER au notaire chargé de la vente des...
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Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141247
Mairie de Mions
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141249
Mairie d'Hoenheim
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141316
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Communication de la liste des « dirigeants responsables » correspondant à la liste des...
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Avis 20141319
Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCI 83)
Communication des documents suivants concernant le projet de réalisation d'un hangar de...
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Avis 20141324
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Copie des documents suivants relatifs à la procédure consultative concernant sa demande...
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Avis 20141345
Centre hospitalier Sud Gironde (La Réole)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20141346
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des éléments établis par les services des affaires maritimes en vue d'identifier...
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Avis 20141348
EDF
Copie des documents suivants relatifs à la concession d'énergie hydraulique ayant pour objet...