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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
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Avis 20141401
Conseil général du Cher
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141409
Conseil général du Jura
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141413
Conseil général de la Haute-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141426
Conseil général de l'Orne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141115
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de tous les documents, produits ou reçus par l'ANSM, notamment l'analyse du...
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Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication
Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...
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Avis 20141136
Mairie de Sylvanes
Communication du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2010.
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Avis 20141172
Pôle emploi
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs aux procédures de...
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Avis 20141176
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Copie, sur support papier, du courrier relatif à sa santé, que le docteur XXX, médecin de...
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Avis 20141187
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie de l'arrêté préfectoral autorisant la société XXX XXX à pratiquer un...
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Avis 20141193
Caisse primaire d'assurance maladie de Loire-Atlantique (CPAM 44)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...
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Avis 20141202
Mairie de Wissant
Copie de documents relatifs au projet de reconstruction de la digue :
1) la délibération du...
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Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...
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Avis 20141221
Mairie de Roquefort-sur-Soulzon
Copie des documents suivants relatifs au recrutement de la secrétaire de mairie à compter du 1er...
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Avis 20141228
Mairie de Plourivo
Communication des éléments suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20141242
Mairie de Roissy-en-France
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141246
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141248
Mairie de La-Ville-aux-Dames
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...