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Avis 20124014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant sa demande de réintégration à la suite de sa...
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Avis 20124158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 075115V006402 délivré le 20...
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Avis 20124166
Mairie de Paris
Copie de documents demandés au service technique de l'habitat (STH) de la ville de Paris...
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Avis 20131189
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la taxe locale d'équipement et à la taxe complémentaire...
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Avis 20131356
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, à la suite de la visite médicale d'aptitude passée par sa cliente...
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Avis 20131409
Mairie de Paris
Copie intégrale du rapport définitif de l'Inspection générale (IG/06-16) relatif à l'enquête de...
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Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
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Avis 20131637
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation précaire et révocable d'occupation du domaine...
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Avis 20183604
Mairie de Paris
Copie ou consultation sur place accompagné d'une personne de son choix, de dossier administratif...
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Avis 20182584
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
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Avis 20182733
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté relatif à son placement en congé en plein traitement pour la période...
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Avis 20182920
Mairie de Paris
Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...
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Avis 20183038
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des pièces constitutives du permis de construire n° X.
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Avis 20183254
Mairie de Paris
Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...
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Avis 20183323
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
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Avis 20183483
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des pièces numérotées contenues dans le dossier administratif de...
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Avis 20182914
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des éléments et de leur mise en œuvre (calendrier, détails des...
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Avis 20176176
Mairie de Paris
Copie de toutes autorisations de changement d'affectation de biens immobiliers à usage...
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Avis 20180333
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables au titre d'un...
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Avis 20180380
Mairie de Paris
Communication par copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle la direction de...