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Avis 20124306
Communauté de communes des coteaux de Seine
Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.
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Avis 20124316
Mairie de Pantin
Communication des documents suivants relatifs au 9 rue Cartier Bresson à Pantin (9350) et...
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Avis 20124096
Mairie de Beauvoir
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20124097
EDF
Communication de la copie des documents relatifs à l'exploitation du barrage hydroélectrique du...
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Avis 20124100
Mairie de L'Île-d'Olonne
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20124106
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Communication d'une copie de l'arrêté portant classement en catégorie C de la digue bordant les...
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Avis 20124118
Préfecture de la Haute-Corse
Communication par copie de la convention passée avec la commune de Canale di Verde en vue de...
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Avis 20124124
Mairie de Bompas
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la réalisation...
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Avis 20124126
Mairie d'Eygliers
Communication des documents suivants :
1) visés dans le courrier de la mairie du 7 juillet 2012...
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Avis 20124149
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la déclaration de vente d'un téléviseur couleur à Monsieur XXX XXX, intervenue...
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Avis 20124152
Mairie de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal autorisant le...
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Avis 20124154
Mairie du Fenouiller
Consultation des documents relatifs à la promesse de vente de trois parcelles cadastrées AM 253,...
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Avis 20124159
Mairie de Sète
Copie de la déclaration préalable déposée par ses voisins, M. et Mme XXX, pour l'installation...
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Avis 20124182
Aéroports de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...
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Avis 20124187
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant son client, victime d'un accident de service en...
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Avis 20124190
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) du Centre
Communication de la promesse d'achat ou de vente de parcelles, situées sur les communes...
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Avis 20124193
Mairie de Trégastel
Communication des documents suivants :
1) la ou les factures relatives à l'évacuation des...
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Avis 20124195
Languedoc Roussillon Aménagement
Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet une opération de...
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Avis 20124203
Mairie de Pont-Scorff
Communication des documents suivants relatifs aux budgets primitifs :
1) le détail des...
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Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...