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Avis 20156002
Mairie de Malemort-sur-Corrèze
Copie du dossier d'inscription déposé par l'exploitant de « La Ferme du Mas » afin d'effectuer...
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Avis 20160012
Direction départementale de la protection des populations du Loiret (DDPP 45)
Communication des enquêtes, rapports, etc., concernant la pizzéria X, le restaurant buffet-wok...
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Avis 20160509
Mairie de Nancy
Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.
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Conseil 20162035
Mairie de Saint-Herblain
Caractère communicable des documents relatifs à l'attribution des emplacements sur les marchés...
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Avis 20161884
Préfecture de la Moselle
Communication de l'entier dossier concernant l'enquête diligentée par la Direction...
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Avis 20163338
Tribunal de commerce de Reims
Communication du document justifiant l'adresse 27 bis rue Buirette à Reims concernant...
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Conseil 20163761
Préfecture de la Vienne
Caractère communicable, à Madame X, de l'intégralité de l'avis rendu par la commission...
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Avis 20164566
Mairie de Buc
Communication des documents suivants relatifs à l'application de l'arrêté préfectoral de...
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Avis 20164694
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les déclarations préalables et les pièces jointes concernant...
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Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20165712
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165713
Aéroport de Bordeaux-Mérignac
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165714
Aéroports de Paris
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165715
Aéroport de Toulouse-Blagnac
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165716
Aéroports de Lyon
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165717
Aéroport de Montpellier-Méditerranée
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165718
Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCI 33)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165719
Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse (CCI 84)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165720
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165721
Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI Lyon)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...