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Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...
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Avis 20153044
Centre hospitalier de Versailles
Communication des documents suivants ayant trait à la décision de révocation prise à l'encontre...
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Avis 20153309
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de son tableau de bord ILIAD pour ses affectations au SIP de Mulhouse-Plaine du...
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Avis 20153418
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des délibérations des conseils municipaux qui ont créé, dans le cadre de la...
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Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
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Avis 20153530
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des avis du recteur portant sur les demandes suivantes concernant sa carrière :
1)...
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Avis 20153553
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur applicable au CERAM pour les...
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Avis 20153685
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20153374
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création d'un poste...
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153405
Ministère de l'éducation nationale
Communication d'une copie de l'arrêté le plaçant en position de détachement dans le corps des...
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Avis 20153474
Conseil départemental du Rhône
Communication des décisions de l'exécutif départemental prises depuis 2011 en matière de...
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Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
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Avis 20153689
Ministère des Armées
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire centrale...
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Avis 20153744
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Communication d'une copie de l'arrêté du maire d'Asnières-sur-Seine mettant fin à son détachement.
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Avis 20153802
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'évaluation sociale établi par...
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Avis 20153855
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des tableaux d'avancement aux grades de caporal-chef et de sergent établis pour...
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Avis 20153882
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux initiaux de recrutement d'agents...
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Avis 20153895
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des bordereaux de note et des grilles de notation correspondant à ses copies du...
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Avis 20153957
Mairie de Valenciennes
Communication de l'arrêté de recrutement de Madame X du CCAS de la ville.