-
Avis 20154344
Mairie de Quincampoix
Copie de la déclaration manuscrite d'ouverture de la marnière ou de la nature de la cavité...
-
Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise
Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande :
1) la copie...
-
Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...
-
Avis 20154449
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Communication de l'avis du Conseil national pour la protection de la nature (CNPN) relatif à la...
-
Avis 20154812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les lieux...
-
Avis 20154822
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication de l'étude ou du rapport géotechnique, réalisé sur le territoire de la commune de...
-
Avis 20154901
Préfecture de la Vendée
Copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de...
-
Avis 20154949
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le site soumis à la législation des installations...
-
Avis 20154961
Mairie de La Ciotat
Copie des dossiers de diagnostic technique relatifs aux quinze logements de fonction.
-
Avis 20155087
Préfecture des Ardennes
Copie de l'avis favorable relatif à la tranquillité publique rendu le 11 juin 2015 par le préfet...
-
Avis 20155325
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du rapport commandé au centre de recherche et d'information indépendant sur les...
-
Conseil 20155395
Préfecture de la Loire-Atlantique
Caractère communicable, à une association, des avis techniques émis les 26 mai et 2 juin 2015...
-
Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse
Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...
-
Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège
Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
-
Avis 20155122
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
-
Avis 20154369
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...
-
Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...
-
Avis 20155433
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Communication du rapport du bureau d'étude X, mandaté par la société EDF chargée d'assurer le...
-
Conseil 20155488
Mairie d'Amilly
Caractère communicable des documents suivants à des administrés qu'une procédure judiciaire...
-
Avis 20155509
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie (DIRECCTE 14)
Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.