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Conseil 20135583
Conseil général de la Meuse
Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20136089
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...
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Conseil 20133179
Musée des civilisations de l'Europe & de la Méditerranée (MUCEM)
Caractère communicable à un candidat évincé dont l'offre a été jugée irrégulière, des documents...
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Avis 20132435
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - d'Aligre
Communication de l'offre de prix détaillée, du détail des prix unitaires ou du bordereau des...
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Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le cahier des charges...
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Avis 20130273
Lycée Honoré Baradat
Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises non retenues pour les lots n° 1 à...
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Avis 20130284
L’Union des caisses de France du réseau Congés Intempéries BTP
Communication des documents suivants :
1) les comptes détaillés des caisses de congés de...
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Avis 20130357
Mairie d'Onet-le-Château
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le mobilier urbain...
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Avis 20130491
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz de...
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Avis 20130506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...
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Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20130682
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication d'une copie des deux rapports établis à la suite des inspections menées le 18 mars...
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Avis 20130730
Mairie de Pamiers
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20130736
Mairie de Gonfreville-l'Orchet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20130770
Mairie de Lyon
Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...
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Avis 20130016
Syndicat des communes du pays de Bitche
Communication des documents suivants relatifs à un marché public et à une étude :
1) s'agissant...
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Avis 20130200
SNCF
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20130204
Établissement Public Foncier de Normandie
Communication des procès-verbaux de réunion établis par la commission d'appel d'offres portant...
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Avis 20130214
Inspection générale des finances (IGF)
Communication du rapport concernant les professions réglementées, commandé en automne 2012 par...