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Avis 20130335
Mairie de Bordeaux
Copie de documents relatifs à un arrêté de péril concernant l'immeuble situé 6 avenue Thiers,...
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Avis 20130360
Délégation de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) dans le département de la Haute-Garonne
Communication d'une copie de l'entier dossier n° 031006472 (procès-verbaux, délibérations et...
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Avis 20130434
Mairie de Vittonville
Communication, de préférence au format PDF, de l'ensemble des pièces constituant le plan local...
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Avis 20130436
Mairie du Plessis-Robinson
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
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Avis 20130437
Conseil général des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants :
1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...
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Avis 20130440
Mairie d'Ornex
Copie du dossier relatif à la modification n° 1 du PLU, objet de la séance publique du 11 décembre 2012.
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Avis 20130445
Conseil général du Gers
1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant :
...
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Avis 20130457
Mairie de Denguin
Communication des documents suivants :
1) l'accusé de réception du courrier par lequel la...
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Avis 20130460
Mairie de La Canourgue
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 04803409C0008 accordé à...
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Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)
Copie sur support papier ou électronique des documents suivants :
1) le patrimoine détaillé de...
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Avis 20130479
Préfecture de l'Aube
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs au plan local...
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Avis 20130480
Mairie de Courbevoie
Copie des documents de la société Go Pub, cités au paragraphe 3.2 « description des prestations,...
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Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny
Communication des documents suivants :
1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...
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Avis 20130502
Mairie de Gaujac
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;...
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Avis 20130566
Mairie de Châtillon
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public de type L (ERP), situé 2...
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Avis 20130567
Mairie de Mauguio
Copie de l'intégralité du dossier relatif à la délibération du conseil municipal en date du 5...
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Avis 20130581
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20130582
Mairie de Thuir
Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...
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Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur ou le document équivalent...
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Avis 20130621
Mairie de Marsilly
Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...