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Avis 20154463
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Consultation des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...
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Avis 20154464
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Communication du bail liant la ville, propriétaire du terrain de camping, à l'exploitant du dit camping.
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Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs
Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...
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Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
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Avis 20154468
Mairie du Cannet-des-Maures
Communication de la délibération du conseil municipal fixant l'ensemble du régime indemnitaire...
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Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...
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Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant la manifestation avec diffusion...
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Avis 20154471
Préfecture de La Réunion
Communication d'une copie de l'entier dossier (comprenant notamment les documents relatifs à...
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Avis 20154472
Collège Jas-de-Bouffan d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de l'ensemble des résultats obtenus par les élèves du collège...
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Avis 20154473
Mairie de Tréville
Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
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Avis 20154474
La Poste
Copie des documents suivants la concernant détenus par La Poste - CSRH Nice :
1) le rapport...
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Avis 20154475
Mairie d'Audruicq
Communication d'une copie du « document unique d'évaluation des risques » (DUER) en vigueur au...
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Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...
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Avis 20154477
Mairie de Wargnies-le-Grand
Copie par courrier électronique du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2015.
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Avis 20154478
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des arrêtés préfectoraux portant autorisations de cultures marines et d'occupation du...
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Avis 20154479
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 92)
Communication du constat effectué par le contrôleur du travail au mois de janvier 2015...
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Avis 20154480
Communauté d'agglomération Clermontoise « Clermont Communauté »
Communication d'une copie de l'étude portant sur « le repositionnement stratégique du projet de...
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Avis 20154481
Mairie de Nonsard-Lamarche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté ordonnant l'installation d'un...
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Avis 20154482
Ministère de la culture
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...
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Avis 20154483
Chambre interdépartementale des notaires de l’Ariège, de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Copie des documents suivants émanant de la réunion du comité technique régional de contentieux à...