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Activités agricoles Environnement

Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)

Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...

04/11/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Activités agricoles
Avis 20214973
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication, dans le cadre du permis de construire accordé par le préfet au projet de...

23/09/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20214041
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France (DRIEAT ex DRIEE)

Communication du dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau afférent à...

22/07/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Installations classées
Avis 20212909
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication des éléments suivants relatifs à la surveillance et à l'évaluation de la qualité...

17/06/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités agricoles Risques chimiques et radiologiques Sécurité sanitaire
Avis 20213413
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)

Communication, sur CD-Rom ou par mail, des documents suivants exigés par l'arrêté DREAL BFC n° X...

17/06/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles
Avis 20212853
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants, prévus par les dispositions de l'arrêté inter-préfectoral...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Hydrologie
Avis 20211893
Préfecture de la Charente

Communication des dossiers d'autorisation et de déclaration de la pisciculture LES TRUITES DE LA...

06/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Installations classées
Avis 20212099
Préfecture du Finistère

Communication, à ses frais, sur un support numérique (clé usb ou autre) ou par un accès en...

06/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Activités agricoles Installations classées
Avis 20210287
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes - Unité interdépartementale Drôme-Ardèche (DREAL 26)

Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, de l'entier dossier relatif à la centrale...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Activités agricoles
Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles
Avis 20210718
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)

Communication des documents suivants relatifs au groupement agricole d'exploitation en commun...

25/03/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)

Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...

04/03/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Installations classées Activités agricoles
Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Activités agricoles Pollution
Avis 20210377
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210382
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210383
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210384
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210385
Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP 14)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210386
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze (DDCSPP 19)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210387
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche