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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20180809
Mairie de Cauvigny
Communication des documents suivants relatifs à son père Monsieur X :
1) ses fiches de paie...
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Conseil 20180906
Mairie de Sarcenas
Caractère communicable de l'ensemble des documents ayant conduit le maire à signer une...
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Avis 20180958
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Pays-de-la-Loire (DIRECCTE 72)
Copie de l'ensemble des documents archivés relatifs à la société FREIX à Bonnétable, pour la...
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Avis 20181004
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie postale ou par courrier électronique, des deux déclarations n°2048-IMM-SD de...
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Avis 20181043
Mairie de Bagnères-de-Bigorre
Consultation de la liste électorale de la commune.
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Avis 20181049
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des codes sources des logiciels de calcul des impôts suivants :
1) la taxe...
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Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)
Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...
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Avis 20181054
Société des transports de l'arrondissement de Douai (STAD)
Communication du registre des entrées et sorties du personnel de la société.
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Avis 20181079
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs à la constitution de servitudes...
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Avis 20181105
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier postal, des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces de son dossier...
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Avis 20181135
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant le patrimoine de Monsieur X, décédé en 2015, pour lequel...
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Avis 20181159
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20181173
FranceAgriMer
Copie, sur support papier ou en version électronique, des documents suivants :
1) le dernier...
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Avis 20181201
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Copie du document par lequel Maître X, huissier de justice, a déposé sa signature et son paraphe...
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Avis 20181214
Mairie d'Arles
Communication des éléments suivants concernant le chemin dit Draille des Jonquets au niveau du...
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Avis 20181215
Bordeaux Métropole
Communication, de préférence par voie électronique, en tant qu'ayant droit de son père Monsieur...
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Avis 20181224
Ministère de la Justice
Communication des documents, notamment de comptabilité générale et analytique, concernant par...
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Avis 20181230
Ecole nationale d'administration (ENA)
Copie, sur support papier ou en version électronique, des documents suivants :
1) le dernier...