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Avis 20173480
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Duplicata d'un décompte de remboursement du 14 mars 2016 d'un montant de 32,10 euros concernant...
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Avis 20173497
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication par courriel, du rapport, avec ses annexes, établi par un cabinet privé comparant...
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Avis 20173507
Mairie de Tours
Communication de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis de démolir n°...
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Avis 20173515
Mairie de Caluire-et-Cuire
Communication, de préférence par courriel ou photocopie, de documents relatifs à l'arrêté de...
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Avis 20173523
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)
Duplicata, par courrier électronique à défaut par envoi postal, de ses décomptes de paiements...
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Avis 20173526
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Marcel portant sur...
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Avis 20173528
Mairie de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 18 mai 2017 pris par le maire concernant la...
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Avis 20173530
Ministère des Armées
Copie du rapport d'expertise médicale établi par le docteur X, médecin expert agréé auprès du...
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Avis 20173532
Mairie de Saint-André-le-Puy
Consultation de son dossier individuel, accompagné d'un représentant syndical.
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Avis 20173615
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Communication, afin de défendre sa mémoire et de faire valoir ses droits, des pièces suivantes...
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Avis 20173616
Mairie de Drocourt (62)
Copie des dossiers de deux permis de construire n° X et X délivrés sur des parcelles situées rue Doisy.
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Avis 20173641
Mairie de Montagnac
Copie des comptes des associations suivantes subventionnées par une administration :
1) Age...
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Avis 20176065
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie de son dossier médical, comprenant les comptes rendus opératoires des interventions...
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Avis 20176067
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Copie de la décision relative au refus de l'imputabilité au service de la tentative de suicide...
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Avis 20176070
Mairie de Perols
Copie de documents relatifs aux cinq permis de construire délivrés aux sociétés IF ECOPOLE (2...
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Avis 20176072
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de documents relatifs aux travaux de voiries, réseaux divers (VRD) du lotissement...
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Avis 20176074
Mairie de Troussey
Copie de l'intégralité du dossier relatif au projet du plan local d'urbanisme de la commune, à...
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Avis 20176082
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par courriel ou courrier, de l'arrêté en date du 28 février 2017 mettant à jour...
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Avis 20176088
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le choix d'un...
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Avis 20176091
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années précédant la cession...