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Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123933
Régie immobilière de la ville de Paris
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20123940
Valophis Habitat
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123942
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123966
mairie de Tourville-sur-Arques
Consultation des documents suivants relatifs à deux marchés publics :
1) s'agissant du dossier...
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Conseil 20124008
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne
1) caractère communicable à une entreprise non titulaire de l'accord-cadre, dans le cadre d'un...
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Avis 20124012
Conseil général d'Eure-et-Loir
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à maîtrise...
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Avis 20124077
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
- copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur...
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Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...