-
Avis 20130252
Centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Indre-et-Loire (CGFPT 37)
Communication de l'intégralité des comptes rendus de ses expertises médicales établies par le...
-
Avis 20130253
Direction départementale des territoires de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels des zones de réglementation spéciale...
-
Avis 20130279
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130280
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130282
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130283
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant l'examen de la demande de reconnaissance de...
-
Avis 20130345
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud Lochois (SMICTOM 37)
Communication de l'intégralité des comptes rendus de ses expertises médicales établies par le...
-
Avis 20130373
Mairie de Tournefeuille
Communication de l'entier dossier de permis de construire n° 0331557 11C 0033 M.
-
Avis 20130102
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Copie du rapport sur l'économie résidentielle réalisé par l'agence de développement de...
-
Avis 20130151
Mairie de Caux
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant la...