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Avis 20213003
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, par courrier électronique, de l’analyse effectuée par le service eaux nature et...
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Avis 20214887
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication du guide régional méthodologique d'identification des cours d’eau et ses annexes...
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Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...
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Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
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Avis 20214446
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, à la suite du décès du détenteur antérieur du droit de propriété, des documents...
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Avis 20214734
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation du modèle de courrier d’identification de cours d’eau, établi par le département...
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Avis 20213917
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation de « la méthode » fournie par la direction de l'eau et de la biodiversité citée...
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Avis 20213456
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des éléments suivants relatifs à la centrale exploitée sur la chaussée du Bazacle...
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Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)
Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...
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Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...
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Avis 20213192
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents suivants :
1) les documents (autorisations...
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Conseil 20213253
Mairie du Lac d'Issarlès
Caractère communicable, des documents suivants relatifs à une opération d'entretien effectuée...
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Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...
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Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...
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Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) l'avenant...
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Avis 20212853
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants, prévus par les dispositions de l'arrêté inter-préfectoral...
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Avis 20210920
Préfecture de la Savoie
Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...
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Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...
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Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...
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Avis 20211020
Groupe BRL
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...