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Avis 20180426
Mairie de Catllar
Copie des documents suivants :
1) le Plan d'occupation des sols (POS) ou le Plan local...
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Avis 20180433
Mairie de Granville
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de déclaration préalable déposé le 4...
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Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...
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Avis 20180566
Mairie de Floirac (17)
Communication de documents relatifs au plan d'occupation des sols et du plan local d'urbanisme...
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Avis 20180600
Mairie de Gonesse
Communication de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur suite...
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Avis 20180608
Mairie de Sète
Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...
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Avis 20184944
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de modifications apportées au POS...
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Avis 20185087
Préfecture de l'Isère
Communication par courriel d'une copie des pièces et courriers, y compris électroniques,...
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Avis 20185125
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de l'ensemble des listes des emplacements réservés ayant été successivement annexées au...
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Avis 20185615
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication de la copie des documents suivants :
1) les arrêtés prescrivant les modifications...
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Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
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Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...
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Avis 20185833
Mairie de Strasbourg
Communication de la copie des plans qui servent de base légale à la cartographie municipale de...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20190235
Mairie de Puyvert
Communication des comptes rendus du bureau d'études et du groupe de travail en charge de...
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Avis 20185290
Mairie de Sisco
Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...
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Avis 20185406
Mairie de Roussillon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...