Recherche - CADA

Transport maritime et fluvial

Avis 20183370
SEMIDEP-Ciotat

Communication des documents suivants, concernant la convention en date du 23 décembre 1996,...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Délégation de service public Gestion domaniale
Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183581
Préfecture de la Gironde

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183895
Mairie de Centuri

Copie des demandes de titre d’amarrage pour les années 2016 et 2017, dans le port de Centuri.

10/01/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183010
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants relatifs à l'occupation du domaine fluvial sur le bras de...

25/10/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20182647
Mairie d'Agde

Copie de documents suivants : 1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Taxe d’habitation et taxes foncières Budgets et comptes
Conseil 20182441
Voies navigables de France (VNF)

Caractère communicable à la société exploitant une péniche sur laquelle sont organisés soirées...

06/09/2018 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20175686
Préfecture de Mayotte

Copie des instructions données par le préfet en tant qu'autorité investie du pouvoir de police...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Délégation de service public
Avis 20172177
Province des Iles Loyauté

Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...

21/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Transport maritime et fluvial
Conseil 20172245
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Caractère communicable à une association de plaisanciers du port de Bandol de la liste...

22/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)

Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20170250
Mairie de Paris

Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Zones d’activités
Avis 20165606
Préfecture des Côtes-d'Armor

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'avis favorable rendu par le conseil...

26/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Marché public
Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté

Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20163720
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication, si possible sur support numérique (CD, clé USB), des documents suivants : 1) le...

06/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Transport maritime et fluvial
Avis 20163322
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants : 1) le récolement des travaux de la Marina du Port du Sud...

15/09/2016 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport maritime et fluvial
Avis 20160687
Préfecture des Ardennes

Copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie...

17/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Transport maritime et fluvial

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