-
Avis 20205685
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication des documents relatifs aux remblais déversés dans le lit de la rivière Almont, au...
-
Avis 20205718
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron
Communication de la copie des documents relatifs aux travaux récemment entrepris sur la digue du...
-
Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...
-
Avis 20210081
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, gratuitement, sans authentification, dans un...
-
Avis 20205380
Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTA)
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal et membre X, de la copie des...
-
Avis 20205195
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, au format pdf, ou par consultation sur place, des...
-
Avis 20205114
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Communication, par consultation, du dossier relatif aux ouvrages d'évacuation par infiltration...
-
Avis 20205117
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques effectuées par les chargés de...
-
Avis 20205130
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques :
1) les documents relatifs...
-
Avis 20204542
Mairie de Ploudalmézeau
Communication de la copie du courrier de notification du rejet de l'état de catastrophe...
-
Avis 20204415
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) toute correspondance existante depuis le 24 novembre...
-
Avis 20203555
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Communication de l'intégralité du sondage commandé à l'institut français d'opinion publique...
-
Conseil 20203565
Mairie de Toul
Caractère communicable à une administrée dont la maison présente des fissures, des recours...
-
Avis 20203567
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des éléments relatifs à la procédure de reconnaissance de calamités agricoles aux...
-
Avis 20203625
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'autorisation environnementale du système...
-
Conseil 20203772
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Caractère communicable à un riverain ayant signalé subir un problème d'inondation par...
-
Avis 20203910
Mairie de Mison
Communication du numéro des six parcelles du quartier de Bramafan, inondables en cas de crue,...
-
Avis 20204102
Mairie de Saint-Georges-de-Luzençon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs au projet...
-
Avis 20201975
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie de la lettre signée par les riverains du quartier « Vallat de la Treille » devenu...
-
Avis 20203082
Mairie de Drusenheim
Communication, par courriel, dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention du risque...