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Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Avis 20163912
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Consultation des documents suivants relatifs à la commune et au centre communal d'action sociale...

03/11/2016 Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU
Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Communication d'une copie des documents suivants : 1) concernant la manifestation avec diffusion...

22/10/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Vie Publique / Vie Locale Pollution
Avis 20151592
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Envoi par courriel d'une copie des documents suivants : 1) le règlement du centre communal...

07/05/2015 Défavorable/Inachevé Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142153
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Communication des documents suivants : 1) les courriers adressés par le maire à chacune des...

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Vie Publique/Politique Générale CNIL Institutions - AAI
Avis 20142997
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon

Copie des documents suivants certifiés conformes par le maire : 1) les ordres du jour du...

18/09/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières Subvention