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Mise en ligne Vie Publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable

  • Avis 20180093
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...
    05/04/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Avis 20220482
    Mairie de Strasbourg
    Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
    10/03/2022 Favorable Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Territoriale Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Mairie de Strasbourg

Séances

1 05/04/2018 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Rémunération 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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