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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Eau
Equipements collectifs
Vie Publique
Favorable
Avis 20163753
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Copie des documents suivants : 1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée...
06/10/2016
Favorable
Vie Publique / Vie Locale
Eau
Equipements collectifs