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Avis 20154682
Mairie de Rousies
Consultation ou copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20154701
Mairie de Saint-Maime
Copie de tous les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 31 juillet 2015,...
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Avis 20154710
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer
Communication d'une copie intégrale et non partielle du procès-verbal du conseil municipal de La...
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Avis 20154715
Mairie de Letia
Communication des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal des 18 décembre 1993 et...
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Avis 20154728
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication d'une copie du procès-verbal de chacune des séances du conseil municipal de...
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Avis 20154817
Mairie de Meaux
Copie de l'arrêté municipal n° 428 relatif au stage de peinture organisé au centre social et...