CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
19/11/2020 Marché public Budgets et comptes Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20203353
    Mairie de Festubert
    Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants : 1)...
    19/11/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Gestion domaniale Zones d’activités Permis de construire Marché public Commerce de détail
  • Avis 20203918
    Mairie de Troarn
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
    19/11/2020 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public Effectif Rémunération Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Festubert 1 Mairie de Troarn

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Commerce de détail 1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Rémunération 1 Territoriale 1 Zones d’activités

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page