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Avis 20172452
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie de l'extrait de l'enregistrement vidéo des débats et du vote du point n° 2 de la réunion...
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Avis 20172773
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants concernant...
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Avis 20172811
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des comptes et des statuts de l'association « Les Noisetines » pour les années 2013 à 2017.
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Conseil 20172852
Préfecture de la Côte-d'Or
Caractère communicable au maire d'une commune d'un courriel par lequel un conseiller municipal...
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Avis 20172874
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication par voie électronique des documents suivants concernant les réunions du conseil...