CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Savigny-sur-Orge Vie Publique / Vie Locale Favorable Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20172910
    Mairie de Savigny-sur-Orge
    Communication des documents suivants : 1) les comptes administratifs de la commune pour les...
    21/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Territoriale Carrière Effectif
  • Avis 20234179
    Mairie de Savigny-sur-Orge
    07/09/2023 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/09/2017 1 07/09/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Effectif 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page