CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20184290
    Mairie de Biviers
    Communication des documents suivants : A) 1) l’ensemble des documents préalables concernant la...
    21/03/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20185011
    Mairie de Loudervielle
    Communication de l'arrêté de retrait de permis de construire n° X, faisant suite à un permis de...
    31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Biviers 1 Mairie de Loudervielle

Séances

1 21/03/2019 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page