Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Oisy (02)
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Affaire courante
Avis 20214950
Mairie d'Oisy (02)
Communication des élements suivants relatifs au projet de reconstruction d'un bâtiment/grange au...
23/09/2021
Favorable
Favorable/Sauf inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Eau
Permis de construire