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Marché public Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20135428
    Mairie de Salles-sur-Mer
    Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
    30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
  • Avis 20131850
    Mairie de Neufchef
    Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange : 1) la...
    25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Neufchef 1 Mairie de Salles-sur-Mer

Séances

1 25/07/2013 1 30/01/2014

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Budgets et comptes 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable
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