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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
20/12/2012
Marché public
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Favorable
Avis 20124397
Mairie de Cahors
Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
20/12/2012
Favorable
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières
Marché public
Forêts et parcs naturels