Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Gestion domaniale
Equipements collectifs
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
établissement de document
Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants : 1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
23/06/2016
Irrecevable/Documentation
établissement de document
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Equipements collectifs