Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vercoiran
24/01/2013
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20130053
Mairie de Vercoiran
Copie de l'état des voies et des chemins communaux de la commune.
24/01/2013
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières