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11/04/2013 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20131494
Mairie de Plérin

Copie des arrêtés municipaux fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune et...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131495
Mairie de Ploufragan

Copie de l'arrêté municipal fixant la population de l’agglomération chef-lieu de la commune.

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131498
Mairie d'Assérac

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131500
Mairie de La Chapelle-des-Marais

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131502
Mairie de Donges

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131504
Mairie de Missillac

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131506
Mairie de Saint-André-des-Eaux

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131509
Mairie de Saint-Lyphard

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131510
Mairie de Saint-Molf

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131511
Mairie de Sainte-Reine-de-Bretagne

Copie de l'arrêté par lequel des zones de réglementation spéciale de la publicité ou un...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)

Copie des documents suivants : 1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131594
Préfecture de la Savoie

Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20131614
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du rapport de la visite du bâtiment situé au 10 rue Victor Duruy à...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20131615
Préfecture de la Sarthe

Copie des documents suivants : 1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité