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Publicité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20163988
Mairie de Roissy-en-Brie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la non-conformité des...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20151139
Mairie de Lezennes

Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure : 1) les délibérations...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)

Copie des documents suivants : 1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage

Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...

19/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Contrats administratifs Equipements collectifs Publicité Gestion domaniale