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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/01/2013
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20130053
Mairie de Vercoiran
Copie de l'état des voies et des chemins communaux de la commune.
24/01/2013
Irrecevable/Refus non établi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières