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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Communiqué

  • Avis 20114966
    maire de Presle
    - la copie, sur DVD, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune, arrêté le 29...
    22/12/2011 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
  • Avis 20160487
    Mairie de Tours
    Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
    17/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Equipements collectifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Tours 1 maire de Presle

Séances

1 22/12/2011 1 17/03/2016

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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